Le présent document spécifie les exigences de construction et d’installation des systèmes pour les véhicules nautiques à moteur. Il concerne la plaque du constructeur, l’identification du véhicule nautique à moteur, les systèmes carburant à essence installés à demeure, les systèmes électriques, les systèmes de direction, la ventilation, la structure de la coque et la flottabilité, la stabilité, le mouillage et le remorquage, l’envahissement, la direction avec les gaz coupés et le manuel du propriétaire.
Le présent document ne s’applique pas aux véhicules nautiques à moteur propulsés par moteurs hors-bord ni aux planches de surf à propulsion par jet d’eau.