Etiquetage des produits contenant des nano-objets

La nanotechnologie, que l’on peut définir comme étant la manipulation de la matière à une échelle comprise entre 1 et 100 nanomètres, est un sujet brûlant d’actualité. Elle a le potentiel de créer des matériaux et des appareils nouveaux dont les applications sont multiples : médecine, électronique, biomatériaux et production d’énergie. Même si la nanotechnologie suscite des inquiétudes au sujet de ses effets toxiques et sur l’environnement, elle présente des avantages importants dans notre vie quotidienne. Elle améliore par exemple l’administration de certains médicaments, rend les vêtements plus résistants aux tâches et confère plus de résistance à certains matériaux.

La nanotechnologie ouvre de nombreuses perspectives en matière d’innovation. Un exemple frappant est celui de l’industrie cosmétique. Ce domaine a suscité l’intérêt spécial de la Commission européenne. Ainsi, le Règlement n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques prévoit un niveau élevé de protection de la santé publique en cas d’utilisation de nanomatériaux dans les produits cosmétiques. Tout composant présent sous la forme d'un nanomatériau devra être clairement indiqué dans la liste des composants sur l'étiquette. Si la sécurité d’un produit contenant des nano-objets est mise en doute, la Commission demandera au Comité Scientifique pour la Sécurité des Consommateurs (CSSC) d’effectuer une analyse de risque.

La spécification technique, ISO/TS 13830:2013, Nanotechnologies — Lignes directrices pour l’étiquetage volontaire des produits contenant des nano-objets manufacturés, fournit des lignes directrices sur le format et le contenu de l'étiquetage volontaire des produits contenant des nano-objets manufacturés. Elle recommande entre autres d'inscrire le terme «nano» sur ces produits. Le consommateur aura ainsi le choix d'acheter ou pas le produit en toute connaissance de cause. Il ne fait pas de doute que la normalisation européenne et internationale jouera un rôle de plus en plus important pour l’innovation et la réglementation dans le domaine de la nanotechnologie.