La présente Norme européenne spécifie les exigences et les méthodes d’essai pour les propriétés mécaniques et physiques des jouets.
La présente Norme européenne s’applique aux jouets pour enfants on entend par «jouet» tout produit conçu ou destiné, exclusivement ou non, à être utilisé à des fins de jeux par des enfants de moins de 14 ans. Il fait référence à des jouets neufs et en tenant compte de la durée d’utilisation normale et prévisible et de conditions normales ou prévisibles d’utilisation des jouets, eu égard au comportement des enfants.
Elle comporte des exigences spécifiques pour les jouets destinés aux enfants de moins de 36 mois, aux enfants de moins de 18 mois et à ceux qui sont trop jeunes pour s’asseoir tout seuls. Conformément à la Directive 2009/ 48/ CE, «destiné à être utilisé par» signifie que les parents ou la personne chargée de la surveillance doivent pouvoir raisonnablement déduire des fonctions, dimensions et caractéristiques d’un jouet que celui-ci est destiné à être utilisé par des enfants de la catégorie d’âge indiquée. Par conséquent, pour les besoins de la présente Norme européenne, les jouets souples rembourrés avec fonctions simples à tenir et câliner, par exemple, sont considérés comme des jouets destinés aux enfants de moins de 36 mois.
NOTE Pour des informations relatives à la catégorie d’âge des jouets et, en particulier, quels jouets sont destinés aux enfants de moins de 36 mois et lesquels ne le sont pas, se reporter rapport CEN CR 14379, aux lignes directrices de la Consumer Product Safety Commission (CPSC) relatives à la détermination de l’âge, au Guide 11 du CEN/ CENELEC et aux documents de recommandations de la Commission européenne.
La présente Norme européenne spécifie également des exigences relatives à l’emballage, au marquage et à l’étiquetage.
Elle ne traite pas des instruments de musique, des équipements de sports ou autres produits semblables mais elle concerne leurs contreparties en jouet.
Elle ne s’applique pas aux jouets suivants :
- les équipements pour aires collectives de jeu destinées à une utilisation publique
- les machines de jeu automatiques, à pièces ou non, destinées à une utilisation publique
- les véhicules de jeu équipés de moteurs à combustion (voir A.2)
- les jouets machine à vapeur
- les frondes et lance-pierres.
Les éléments propulsés en vol libre par l’enfant en lâchant un élastique (par exemple, les avions et les fusées) sont considérés comme des frondes (voir le cinquième tiret ci-dessus).
La présente Norme européenne ne traite pas de l’aspect de sécurité électrique des jouets, qui fait l’objet de l’EN 62115.
En outre, elle ne traite pas des articles qui, pour les besoins de la présente Norme européenne, ne sont pas considérés comme des jouets :
- les objets décoratifs servant aux fêtes et célébrations
- les produits destinés à des collectionneurs, à condition que le produit ou son emballage indique de façon visible et lisible qu’il est destiné aux collectionneurs âgés d’au moins 14 ans. Exemples de produits appartenant à cette catégorie :
- les modèles réduits à l’identique, construits à l’échelle en détail (voir A.2)
- les coffrets d’assemblage de modèles réduits construits à l’échelle en détail
- les poupées folkloriques et décoratives, et autres articles similaires
- les répliques historiques de jouets
- les reproductions d’armes à feu réelles
- les équipements sportifs, y compris les patins à roulettes, les patins en ligne et les planches à roulettes destinés aux enfants pesant plus de 20 kg