Norme ASTM D4276-02R20
1.1 Cette pratique couvre les procédures reconnues nécessaires pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs tenus d'entrer dans des espaces confinés . Ces procédures sont particulièrement applicables à l'entrée dans les zones confinées associées à l'utilisation de solvants organiques halogénés.
1.2 Les zones confinées abordées dans cette pratique incluent, mais sans s'y limiter : les dégraissants à vapeur, les réservoirs de nettoyage à froid, les cuves de stockage, les wagons et camions-citernes, les remorques fourgon, les navires ou les barges, les fosses ou les puisards, et pièces non ventilées.
1.3 Cette pratique ne concerne pas nécessairement l'entrée dans tous les espaces confinés et n'aborde pas non plus la stratégie de décision impliquée dans l'exigence d'une telle entrée.
1.4 Bien que cette pratique décrive les mesures de sécurité spécifiques à prendre pour entrer dans des espaces confinés, elle n'est pas destinée à empêcher l'utilisation de toute mesure supplémentaire qui pourrait être jugée nécessaire saire pour une situation particulière.
1.5 Cette norme ne prétend pas répondre à tous les problèmes de sécurité, le cas échéant, associés à son utilisation. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de cette norme d'établir des pratiques appropriées en matière de sécurité, de santé et d'environnement et de déterminer l'applicabilité des limitations réglementaires avant utilisation.
1.6 Cette norme internationale a été élaborée conformément aux principes de normalisation internationalement reconnus établis dans la Décision sur les principes pour l'élaboration de Normes, guides et recommandations internationaux publiés par le Comité des obstacles techniques au commerce (OTC) de l'Organisation mondiale du commerce.