1.1 Généralités
Le présent document traite des exigences techniques visant à réduire le plus possible les dangers ferroviaires spécifiques aux machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées (désormais appelées « machines ») destinées à emprunter les systèmes ferroviaires urbains. Ces dangers peuvent survenir lors de la mise en service, l' exploitation et l' entretien des machines, lorsque ces opérations sont effectuées conformément aux spécifications données par le fabricant ou par son représentant agréé.
Les exigences établies dans la présente norme modifient celles des Parties 1 à 3 de l' EN 14033 selon l' usage de la machine sur les systèmes ferroviaires urbains. Lorsqu' une machine est conçue et destinée à être utilisée sur le système ferroviaire transeuropéen et les systèmes ferroviaires urbains, les conditions les plus rigoureuses des Parties 1 à 3 et de la Partie 4 doivent être respectées.
Le présent document ne s' applique pas :
- aux exigences relatives à la qualité du travail et aux performances de la machine
- aux exigences spécifiques établies par le propriétaire et/ ou l’entreprise exploitante de la machine en ce qui concerne l' emploi des machines et qui font l' objet de négociations entre le fabricant et le Gestionnaire du réseau ferroviaire urbain.
Le présent document ne permet pas d' établir d’exigences supplémentaires relatives :
- au travail de la machine dans des conditions soumises à des règles particulières (par exemple, atmosphères potentiellement explosives)
- aux dangers dus à des causes naturelles (tremblement de terre, foudre, inondation, etc.)
- aux méthodes de travail
- au travail de la machine dans des conditions sévères nécessitant des mesures particulières (en tunnels ou en tranchées, par exemple) ou dans des conditions d' environnement extrêmes telles que : températures très froides ou très élevées, environnements corrosifs, tropicaux ou contaminants, forts champs magnétiques
- aux risques dus aux mouvements de charges librement suspendues.
Les autres machines de construction et de maintenance de la voie empruntant également les voies ferrées sont couvertes par d' autres Normes européennes (voir Annexe B).
1.2 Domaine d' application des systèmes ferroviaires urbains
Les systèmes ferroviaires urbains couvrent les systèmes de transports guidés urbains (TGU) et peuvent inclure d' autres systèmes ferroviaires qui ne relèvent pas du domaine d' application de la Directive 2008/ 57/ CE relative à l' interopérabilité du système ferroviaire, Article 1.3 a) et b).
Les réseaux de transports guidés urbains (TGU) qui couvrent les métros, tramways et systèmes ferroviaires légers, sont définis comme étant des réseaux de transports publics guidés en permanence par au moins un rail, qui sont destinés aux services locaux, urbains et suburbains de transport de voyageurs par des machines automotrices et circulant soit en site partagé ou banalisé avec les voies du réseau routier et les voies piéton, soit en site propre intégral.
Les catégories de systèmes ferroviaires urbains comprennent :
- (I) les métros : systèmes TGU circulant en site propre et séparés de la circulation routière et piétonne générale. Ces systèmes sont donc destinés à l' emploi en tunnels et viaducs, ou à l' air libre à condition d' incorporer une séparation physique visant à éviter tout accès non autorisé. Les métros sont appelés de différentes manières d' un pays à l' autre, par exemple l' « underground », le « subway » ou le « tube ». Les systèmes ferroviaires présentant des problématiques de construction spécifiques et circulant en site propre (monorails, trains à crémaillère, par exemple) sont également considérés comme des métros sous réserve qu' ils soient conçus dans le cadre du réseau de transport public urbain