La présente Spécification technique CEN donne des indications pour l' évaluation de la conformité à inclure
dans le plan qualité du fabricant, dans le cadre du système qualité.
La présente Spécification technique comprend :
a) les exigences relatives aux matières, composants, joints et assemblages données dans l' EN 13476-1,
l' EN 13476-2 et l' EN 13476-3
b) les exigences relatives au système qualité du fabricant
NOTE 1 Il est recommandé que le système qualité soit conforme à l' EN ISO 9001:2000 [1].
c) les définitions et les procédures à appliquer en cas de certification par tierce partie.
NOTE 2 En cas de certification par tierce partie, il est recommandé que l' organisme de certification soit accrédité selon
l' EN 45011 [2] ou l' EN 45012 [3], selon le cas.
La présente norme s' applique aux :
d) tubes et raccords à parois structurées, destinés à être utilisés enterrés uniquement à l' extérieur du
bâtiment ceci se retrouve dans le marquage « U » des produits
e) tubes et raccords à parois structurées destinés à être utilisés enterrés, aussi bien à l' extérieur de la
structure du bâtiment (code de zone d' application « U ») qu' à l' intérieur de la structure du bâtiment (code de
zone d' application « D ») ceci se retrouve dans le marquage « UD » des produits
Conjointement à l' EN 13476-2 et à l' EN 13476-3, elle est applicable aux tubes et raccords à parois structurées
qui comprennent des assemblages avec ou sans emboîture intégrée à bague d' étanchéité en élastomère
ainsi que des assemblages soudés et des assemblages obtenus par fusion.