Sécurité des jouets - Partie 1: Propriétés mécaniques et physiques
mécaniques et physiques des jouets.La présente Norme européenne s’applique aux jouets pour enfants on entend par « jouet » tout produitconçu ou destiné, exclusivement ou non, à être utilisé à des fins de jeux par des enfants de moins de 14 ans.Il fait référence à des jouets neufs et en tenant compte de la durée d’utilisation normale et prévisible et deconditions normales ou prévisibles d’utilisation des jouets, eu égard au comportement des enfants.Elle comporte des exigences spécifiques pour les jouets destinés aux enfants de moins de 36 mois, auxenfants de moins de 18 mois et à ceux qui sont trop jeunes pour s’asseoir tout seuls. Conformément à laDirective 2009/ 48/ CE, « destiné à être utilisé par » signifie que les parents ou la personne chargée de lasurveillance doivent pouvoir raisonnablement déduire des fonctions, dimensions et caractéristiques d’un jouetque celui-ci est destiné à être utilisé par des enfants de la catégorie d’âge indiquée. Par conséquent, pour lesbesoins de la présente Norme européenne, les jouets souples rembourrés avec fonctions simples à tenir etcâliner, par exemple, sont considérés comme des jouets destinés aux enfants de moins de 36 mois.NOTE Pour des informations relatives à la catégorie d’âge des jouets et, en particulier, quels jouets sont destinésaux enfants de moins de 36 mois et lesquels ne le sont pas, se reporter rapport CEN CR 14379, aux lignes directrices dela Consumer Product Safety Commission (CPSC) relatives à la détermination de l’âge, au Guide 11 du CEN/ CENELEC etaux documents de recommandations de la Commission européenne.La présente Norme européenne spécifie également des exigences relatives à l’emballage, au marquage età l’étiquetage.Elle ne traite pas des instruments de musique, des équipements de sports ou autres produits semblablesmais elle concerne leurs contreparties en jouet.Elle ne s’applique pas aux jouets suivants :⎯ les équipements pour aires collectives de jeu destinées à une utilisation publique ⎯ les machines de jeu automatiques, à pièces ou non, destinées à une utilisation publique ⎯ les véhicules de jeu équipés de moteurs à combustion (voir A.2) ⎯ les jouets machine à vapeur ⎯ les frondes et lance-pierres.Les éléments propulsés en vol libre par l’enfant en lâchant un élastique (par exemple, les avions et lesfusées) sont considérés comme des frondes (voir le cinquième tiret ci-dessus).La présente Norme européenne ne traite pas de l’aspect de sécurité électrique des jouets, qui fait l’objet del’EN 62115.En outre, elle ne traite pas des articles qui, pour les besoins de la présente Norme européenne, ne sont pasconsidérés comme des jouets :⎯ les objets décoratifs servant aux fêtes et célébrations ⎯ les produits destinés à des collectionneurs, à condition que le produit ou son emballage indique de façonvisible et lisible qu’il est destiné aux collectionneurs âgés d’au moins 14 ans. Exemples de produitsappartenant à cette catégorie :⎯ les modèles réduits à l’identique, construits à l’échelle en détail (voir A.2)
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