Le NBN publie un guide sur le droit d'auteur

Dernière mise à jour :
7/8/2023
Décoratif

Dans une économie de la connaissance fortement numérisée, la protection du droit d’auteur revêt une importance cruciale. Pour toute entreprise.

En tant qu’éditeur de normes, le NBN veille à ce que l’ensemble de son contenu intellectuel soit protégé. Cette protection repose sur les droits de propriété intellectuelle et le droit d’auteur.

Afin de compiler l’ensemble des informations et des règles relatives à la protection du droit d’auteur, le NBN a entrepris de publier un guide consacré à la propriété intellectuelle.


Pourquoi un guide sur le droit d’auteur ?


Le guide vise à informer les utilisateurs des normes et des autres contenus du NBN quant aux règles relatives à la protection du droit d’auteur. « Nous avons cherché un équilibre entre, d’une part, la promotion de l’utilisation des normes et du contenu du NBN et, d’autre part, la protection du droit d’auteur », explique Johan Haelterman, président du comité exécutif du NBN.


Que contient le guide ?


  • La définition de divers concepts : « normes », « contenu du NBN », « droit d’auteur »…
  • Des explications sur le droit d’auteur et ses implications pour le NBN et les utilisateurs des normes
  • De brèves analyses de l’utilisation potentielle des normes et du contenu du NBN


Consultez notre nouveau guide sur le droit d'auteur

Vous souhaitez savoir comment et pourquoi le NBN fait usage du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle ? Vous trouverez tous les détails dans le guide.


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