Le NBN publie un guide sur le droit d'auteur
Dernière mise à jour :
13/3/2025
Dans une économie de la connaissance fortement numérisée, la protection du droit d’auteur revêt une importance cruciale. Pour toute entreprise.
En tant qu’éditeur de normes, le NBN veille à ce que l’ensemble de son contenu intellectuel soit protégé. Cette protection repose sur les droits de propriété intellectuelle et le droit d’auteur.
Pour répertorier toutes les informations et règles relatives à la protection des droits d'auteur , le NBN publie un guide : un guide sur les droits d'auteur.
Le guide vise à informer les utilisateurs des normes et des autres contenus du NBN quant aux règles relatives à la protection du droit d’auteur. « Nous avons cherché un équilibre entre, d’une part, la promotion de l’utilisation des normes et du contenu du NBN et, d’autre part, la protection du droit d’auteur », explique Johan Haelterman, président du comité exécutif du NBN.
Vous souhaitez savoir comment et pourquoi le NBN fait usage du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle ? Vous trouverez tous les détails dans le guide.
